GROUPEMENT PASTORAL D'AUSSOIS - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
Présentation détaillée de GROUPEMENT PASTORAL D'AUSSOIS
GROUPEMENT PASTORAL D'AUSSOIS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2020 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Aussois.
Profil et organisation
GROUPEMENT PASTORAL D'AUSSOIS est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 73500 à AUSSOIS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GROUPEMENT PASTORAL D'AUSSOIS
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1986
- Effectif (2023)
- 0 salarié
Siège social
Permis de construire et DP de GROUPEMENT PASTORAL D'AUSSOIS
Activité d’urbanisme de GROUPEMENT PASTORAL D'AUSSOIS
GROUPEMENT PASTORAL D'AUSSOIS compte 3 autorisations recensées sur la période 22/07/2017 - 26/06/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GROUPEMENT PASTORAL D'AUSSOIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GROUPEMENT PASTORAL D'AUSSOIS
3 autorisations sur la période 22/07/2017 - 26/06/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Aussois.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GROUPEMENT PASTORAL D'AUSSOIS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Plateau Du Mauvais Berger, Aussois (73500) | DP Locaux | C489 | — | 4 m² | 2020/06/26 |
| Plateau Du Mauvais Berger, Aussois (73500) | DP Locaux | C489 | — | 4 m² | 2019/08/05 |
| Le Pisset, Aussois (73500) | DP Locaux | C482 | — | 3 m² | 2017/07/22 |
Répartition géographique des autorisations de GROUPEMENT PASTORAL D'AUSSOIS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GROUPEMENT PASTORAL D'AUSSOIS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GROUPEMENT PASTORAL D'AUSSOIS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.