Autorisations en 2021
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Verrerie, Fabas (31230) | PD | AV7, AV6 | 1 779 m² | 2021/06/23 |
GROUPEMENT FORESTIER DU FAISCEAU - Permis de démolir
Cessée
326205705
Autres formes juridiques
Créée le 01/01/1983
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 02.40Z - Services de soutien à l'exploitation forestière
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de GROUPEMENT FORESTIER DU FAISCEAU
GROUPEMENT FORESTIER DU FAISCEAU est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2021 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Fabas.
Profil et organisation
GROUPEMENT FORESTIER DU FAISCEAU est enregistré sous la forme juridique Autres formes juridiques, avec un siège déclaré 75015 à PARIS 15.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GROUPEMENT FORESTIER DU FAISCEAU
- SIREN
- Forme juridique
- Autres formes juridiques
- Activité principale
- NAF 02.40Z - Services de soutien à l'exploitation forestière
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1983
Siège social
Permis de démolir de GROUPEMENT FORESTIER DU FAISCEAU
Activité d’urbanisme de GROUPEMENT FORESTIER DU FAISCEAU
GROUPEMENT FORESTIER DU FAISCEAU compte 1 autorisation recensée sur la période 23/06/2021 - 23/06/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour GROUPEMENT FORESTIER DU FAISCEAU, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
23/06/2021 - 23/06/2021
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de GROUPEMENT FORESTIER DU FAISCEAU
1 autorisation sur la période 23/06/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Fabas.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de GROUPEMENT FORESTIER DU FAISCEAU
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GROUPEMENT FORESTIER DU FAISCEAU
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
DOMAINE CLARENCE DILLON
SIREN 572179026
Même département de siège
13 autorisations
4 PC
9 PD
SOCIETE SYLVICOLE ET AGRICOLE DU LOIRET
SIREN 803470533
Même département de siège
11 autorisations
11 PC
BIOMASSE ENERGIE CENTRE
SIREN 523722544
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
SAFER DE L ILE DE FRANCE
SIREN 642054522
Même département de siège
2 autorisations
1 PA
1 PD
GESTION FORESTIERE AGRICOLE
SIREN 692009285
Même département de siège
2 autorisations
2 PC
GROUPEMENT FORESTIER DOMAINE DE KETZING
SIREN 302045471
Même département de siège
1 autorisation
1 PC
Sources des informations sur GROUPEMENT FORESTIER DU FAISCEAU
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur GROUPEMENT FORESTIER DU FAISCEAU
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GROUPEMENT FORESTIER DU FAISCEAU ?
GROUPEMENT FORESTIER DU FAISCEAU est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GROUPEMENT FORESTIER DU FAISCEAU ?
Le profil de GROUPEMENT FORESTIER DU FAISCEAU recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GROUPEMENT FORESTIER DU FAISCEAU apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GROUPEMENT FORESTIER DU FAISCEAU concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GROUPEMENT FORESTIER DU FAISCEAU signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable