GROUPEMENT FORESTIER DE LA BRETESCHE - Permis de construire et DP

Active
314684929 Autres formes juridiques Créée le 01/01/1978

Infos clés

Présentation détaillée de GROUPEMENT FORESTIER DE LA BRETESCHE

GROUPEMENT FORESTIER DE LA BRETESCHE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Missillac.

Profil et organisation

GROUPEMENT FORESTIER DE LA BRETESCHE est enregistré sous la forme juridique Autres formes juridiques, avec un siège déclaré 44410 à Herbignac.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GROUPEMENT FORESTIER DE LA BRETESCHE
SIREN
Forme juridique
Autres formes juridiques
Activité principale
NAF 02.40Z - Services de soutien à l'exploitation forestière
SIRET du siège
Date de création
01/01/1978

Siège social

Permis de construire et DP de GROUPEMENT FORESTIER DE LA BRETESCHE

Activité d’urbanisme de GROUPEMENT FORESTIER DE LA BRETESCHE

GROUPEMENT FORESTIER DE LA BRETESCHE compte 1 autorisation recensée sur la période 25/04/2024 - 25/04/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GROUPEMENT FORESTIER DE LA BRETESCHE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

25/04/2024 - 25/04/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GROUPEMENT FORESTIER DE LA BRETESCHE

1 autorisation sur la période 25/04/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Missillac.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GROUPEMENT FORESTIER DE LA BRETESCHE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de GROUPEMENT FORESTIER DE LA BRETESCHE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GROUPEMENT FORESTIER DE LA BRETESCHE

Sources des informations sur GROUPEMENT FORESTIER DE LA BRETESCHE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GROUPEMENT FORESTIER DE LA BRETESCHE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GROUPEMENT FORESTIER DE LA BRETESCHE ?
GROUPEMENT FORESTIER DE LA BRETESCHE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GROUPEMENT FORESTIER DE LA BRETESCHE ?
Le profil de GROUPEMENT FORESTIER DE LA BRETESCHE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GROUPEMENT FORESTIER DE LA BRETESCHE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GROUPEMENT FORESTIER DE LA BRETESCHE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GROUPEMENT FORESTIER DE LA BRETESCHE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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