GROUPEMENT FORESTIER BUTTE CHAUMONT - Permis de construire et DP

Active
384738589 Autres formes juridiques Créée le 14/02/1992

Infos clés

Siège

Orne (61)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de GROUPEMENT FORESTIER BUTTE CHAUMONT

GROUPEMENT FORESTIER BUTTE CHAUMONT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Denis-sur-Sarthon.

Profil et organisation

GROUPEMENT FORESTIER BUTTE CHAUMONT est enregistré sous la forme juridique Autres formes juridiques, avec un siège déclaré 61420 à Saint-Denis-sur-Sarthon.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GROUPEMENT FORESTIER BUTTE CHAUMONT
SIREN
Forme juridique
Autres formes juridiques
Activité principale
NAF 02.10Z - Sylviculture et autres activités forestières
SIRET du siège
Date de création
14/02/1992

Siège social

Permis de construire et DP de GROUPEMENT FORESTIER BUTTE CHAUMONT

Activité d’urbanisme de GROUPEMENT FORESTIER BUTTE CHAUMONT

GROUPEMENT FORESTIER BUTTE CHAUMONT compte 1 autorisation recensée sur la période 09/03/2016 - 09/03/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GROUPEMENT FORESTIER BUTTE CHAUMONT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

09/03/2016 - 09/03/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GROUPEMENT FORESTIER BUTTE CHAUMONT

1 autorisation sur la période 09/03/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Denis-sur-Sarthon.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GROUPEMENT FORESTIER BUTTE CHAUMONT dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2016

1 autorisation affichée pour 2016.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Chenil De La Forge, Saint-Denis-sur-Sarthon (61420) PC Locaux B97 — 47 m² 2016/03/09

Répartition géographique des autorisations de GROUPEMENT FORESTIER BUTTE CHAUMONT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GROUPEMENT FORESTIER BUTTE CHAUMONT

Sources des informations sur GROUPEMENT FORESTIER BUTTE CHAUMONT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GROUPEMENT FORESTIER BUTTE CHAUMONT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GROUPEMENT FORESTIER BUTTE CHAUMONT ?
GROUPEMENT FORESTIER BUTTE CHAUMONT est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GROUPEMENT FORESTIER BUTTE CHAUMONT ?
Le profil de GROUPEMENT FORESTIER BUTTE CHAUMONT recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GROUPEMENT FORESTIER BUTTE CHAUMONT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GROUPEMENT FORESTIER BUTTE CHAUMONT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GROUPEMENT FORESTIER BUTTE CHAUMONT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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