2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
2
GROUPEMENT FONCIER RURAL DE LA VAUSSANGE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Fréjoux.
GROUPEMENT FONCIER RURAL DE LA VAUSSANGE est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 19200 à Saint-Fréjoux.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GROUPEMENT FONCIER RURAL DE LA VAUSSANGE compte 2 autorisations recensées sur la période 06/10/2016 - 09/03/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GROUPEMENT FONCIER RURAL DE LA VAUSSANGE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 06/10/2016 - 09/03/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Fréjoux.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GROUPEMENT FONCIER RURAL DE LA VAUSSANGE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Naussege, Saint-Fréjoux (19200) | PC Locaux | ZA8 | 45 357 m² | 210 m² | 2016/10/06 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
