GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE OPTIMUM - Permis de construire et DP

Active
844258079 Groupement foncier agricole Créée le 01/12/2018

Présentation détaillée de GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE OPTIMUM

GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE OPTIMUM est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Orbec.

Profil et organisation

GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE OPTIMUM est enregistré sous la forme juridique Groupement foncier agricole, avec un siège déclaré 14290 à Orbec.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE OPTIMUM
SIREN
Forme juridique
Groupement foncier agricole
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/12/2018

Siège social

Permis de construire et DP de GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE OPTIMUM

Activité d’urbanisme de GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE OPTIMUM

GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE OPTIMUM compte 1 autorisation recensée sur la période 18/07/2023 - 18/07/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE OPTIMUM, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

18/07/2023 - 18/07/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE OPTIMUM

1 autorisation sur la période 18/07/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Orbec.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE OPTIMUM dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2023

1 autorisation affichée pour 2023.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2023
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
176 Chemin Des Petits Perriers, Orbec (14290) PC Locaux A497 37 245 m² 145 m² 2023/07/18

Répartition géographique des autorisations de GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE OPTIMUM

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE OPTIMUM

Sources des informations sur GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE OPTIMUM

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE OPTIMUM

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE OPTIMUM ?
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE OPTIMUM est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE OPTIMUM ?
Le profil de GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE OPTIMUM recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE OPTIMUM apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE OPTIMUM concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE OPTIMUM signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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