GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU ROSE - Permis de construire et DP

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528968373 Groupement foncier agricole PME Créée le 13/12/2010

Présentation détaillée de GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU ROSE

GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU ROSE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Thairé.

Profil et organisation

GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU ROSE est enregistré sous la forme juridique Groupement foncier agricole, avec un siège déclaré 17290 à Thairé.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU ROSE
SIREN
Forme juridique
Groupement foncier agricole
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
13/12/2010
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU ROSE

Activité d’urbanisme de GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU ROSE

GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU ROSE compte 1 autorisation recensée sur la période 02/01/2015 - 02/01/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU ROSE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

02/01/2015 - 02/01/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU ROSE

1 autorisation sur la période 02/01/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Thairé.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU ROSE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU ROSE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU ROSE

Sources des informations sur GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU ROSE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU ROSE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU ROSE ?
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU ROSE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU ROSE ?
Le profil de GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU ROSE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU ROSE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU ROSE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU ROSE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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