Présentation détaillée de GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU ROSE
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU ROSE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Thairé.
Profil et organisation
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU ROSE est enregistré sous la forme juridique Groupement foncier agricole, avec un siège déclaré 17290 à Thairé.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU ROSE
SIREN
Forme juridique
Groupement foncier agricole
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Permis de construire et DP de GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU ROSE
Activité d’urbanisme de GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU ROSE
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU ROSE compte 1
autorisation recensée
sur la période 02/01/2015 - 02/01/2015,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU ROSE, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
02/01/2015 - 02/01/2015
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU ROSE
1 autorisation sur la période 02/01/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Thairé.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU ROSE dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU ROSE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU ROSE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU ROSE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU ROSE ?
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU ROSE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU ROSE ?
Le profil de GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU ROSE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU ROSE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU ROSE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU ROSE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.