Autorisations en 2015
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chem De La Tuiliere Chasbonnoure, Tulette (26790) | PD | L197 | — | 2015/03/06 |
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE BLANGE - Permis de démolir
Active
523096501
Groupement foncier agricole
PME
Créée le 30/04/2010
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE BLANGE
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE BLANGE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Tulette.
Profil et organisation
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE BLANGE est enregistré sous la forme juridique Groupement foncier agricole, avec un siège déclaré 26790 à Tulette.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE BLANGE
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement foncier agricole
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Section NAF
- L - Activités immobilières
- Division NAF
- 68 - Activités immobilières
- SIRET du siège
- Date de création
- 30/04/2010
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis de démolir de GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE BLANGE
Activité d’urbanisme de GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE BLANGE
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE BLANGE compte 1 autorisation recensée sur la période 06/03/2015 - 06/03/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE BLANGE, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
06/03/2015 - 06/03/2015
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE BLANGE
1 autorisation sur la période 06/03/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Tulette.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE BLANGE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE BLANGE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
FONCIERE TERRE DE LIENS
SIREN 493396816
Même département de siège
30 autorisations
20 PC
10 PD
SCI AQUABELLA
SIREN 442797148
Même département de siège
13 autorisations
13 PC
SC CAMP PRIVE VACANCES ST PONS CONDORCET
SIREN 444513071
Même département de siège
12 autorisations
12 PC
O S 1
SIREN 540041845
Même département de siège
12 autorisations
12 PC
LA BELLE FONTAINE
SIREN 815348511
Même département de siège
12 autorisations
12 PC
SCI VINCENT CUTTAZ
SIREN 438256091
Même département de siège
11 autorisations
11 PC
Sources des informations sur GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE BLANGE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE BLANGE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE BLANGE ?
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE BLANGE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE BLANGE ?
Le profil de GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE BLANGE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE BLANGE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE BLANGE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE BLANGE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable