Présentation détaillée de GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE DE PIGEROLLES
GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE DE PIGEROLLES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Gentioux-Pigerolles.
Profil et organisation
GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE DE PIGEROLLES est enregistré sous la forme juridique Groupement d'intérêt économique (GIE), avec un siège déclaré 23340 à Gentioux-Pigerolles.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE DE PIGEROLLES
SIREN
Forme juridique
Groupement d'intérêt économique (GIE)
Activité principale
NAF 37.00Z - Collecte et traitement des eaux usées
Permis de construire et DP de GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE DE PIGEROLLES
Activité d’urbanisme de GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE DE PIGEROLLES
GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE DE PIGEROLLES compte 1
autorisation recensée
sur la période 28/06/2016 - 28/06/2016,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE DE PIGEROLLES, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
28/06/2016 - 28/06/2016
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE DE PIGEROLLES
1 autorisation sur la période 28/06/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Gentioux-Pigerolles.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE DE PIGEROLLES dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE DE PIGEROLLES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE DE PIGEROLLES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE DE PIGEROLLES
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE DE PIGEROLLES ?
GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE DE PIGEROLLES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE DE PIGEROLLES ?
Le profil de GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE DE PIGEROLLES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE DE PIGEROLLES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE DE PIGEROLLES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE DE PIGEROLLES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.