2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
GROUPEMENT D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE FERME DE MONCEAUX est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2021 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Quettreville-sur-Sienne.
GROUPEMENT D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE FERME DE MONCEAUX est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 50210 à Quettreville-sur-Sienne.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GROUPEMENT D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE FERME DE MONCEAUX compte 1 autorisation recensée sur la période 23/09/2021 - 23/09/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GROUPEMENT D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE FERME DE MONCEAUX, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 23/09/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Quettreville-sur-Sienne.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GROUPEMENT D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE FERME DE MONCEAUX dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 3 Rte De La Vanne - Contrier, Quettreville-sur-Sienne (50660) | PC Locaux | ZH70 | 32 991 m² | 511 m² | 2021/09/23 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
