GROUPEMENT DE COOPERATION SANITAIRE POLE DE SANTE DU ROUSSILLON - Permis de construire et DP

Active
812608867 Groupement de coopération sanitaire à gestion privée PME Créée le 29/05/2015

Infos clés

Secteur

Santé

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de GROUPEMENT DE COOPERATION SANITAIRE POLE DE SANTE DU ROUSSILLON

GROUPEMENT DE COOPERATION SANITAIRE POLE DE SANTE DU ROUSSILLON est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Perpignan.

Profil et organisation

GROUPEMENT DE COOPERATION SANITAIRE POLE DE SANTE DU ROUSSILLON est enregistré sous la forme juridique Groupement de coopération sanitaire à gestion privée, avec un siège déclaré 66000 à Perpignan.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GROUPEMENT DE COOPERATION SANITAIRE POLE DE SANTE DU ROUSSILLON
SIREN
Forme juridique
Groupement de coopération sanitaire à gestion privée
Activité principale
NAF 86.10Z - Activités hospitalières
SIRET du siège
Date de création
29/05/2015
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de GROUPEMENT DE COOPERATION SANITAIRE POLE DE SANTE DU ROUSSILLON

Activité d’urbanisme de GROUPEMENT DE COOPERATION SANITAIRE POLE DE SANTE DU ROUSSILLON

GROUPEMENT DE COOPERATION SANITAIRE POLE DE SANTE DU ROUSSILLON compte 1 autorisation recensée sur la période 26/04/2017 - 26/04/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GROUPEMENT DE COOPERATION SANITAIRE POLE DE SANTE DU ROUSSILLON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

26/04/2017 - 26/04/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GROUPEMENT DE COOPERATION SANITAIRE POLE DE SANTE DU ROUSSILLON

1 autorisation sur la période 26/04/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Perpignan.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GROUPEMENT DE COOPERATION SANITAIRE POLE DE SANTE DU ROUSSILLON dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2017

1 autorisation affichée pour 2017.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2017
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
20 Av Du Languedoc, Perpignan (66000) PC Locaux CI6, CI5 106 115 m² 23 661 m² 2017/04/26

Répartition géographique des autorisations de GROUPEMENT DE COOPERATION SANITAIRE POLE DE SANTE DU ROUSSILLON

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Région représentée

Demandeurs comparables à GROUPEMENT DE COOPERATION SANITAIRE POLE DE SANTE DU ROUSSILLON

Sources des informations sur GROUPEMENT DE COOPERATION SANITAIRE POLE DE SANTE DU ROUSSILLON

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GROUPEMENT DE COOPERATION SANITAIRE POLE DE SANTE DU ROUSSILLON

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GROUPEMENT DE COOPERATION SANITAIRE POLE DE SANTE DU ROUSSILLON ?
GROUPEMENT DE COOPERATION SANITAIRE POLE DE SANTE DU ROUSSILLON est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GROUPEMENT DE COOPERATION SANITAIRE POLE DE SANTE DU ROUSSILLON ?
Le profil de GROUPEMENT DE COOPERATION SANITAIRE POLE DE SANTE DU ROUSSILLON recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GROUPEMENT DE COOPERATION SANITAIRE POLE DE SANTE DU ROUSSILLON apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GROUPEMENT DE COOPERATION SANITAIRE POLE DE SANTE DU ROUSSILLON concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GROUPEMENT DE COOPERATION SANITAIRE POLE DE SANTE DU ROUSSILLON signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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