Présentation détaillée de GROUPEMENT DE COOPERATION SANITAIRE POLE DE SANTE DU ROUSSILLON
GROUPEMENT DE COOPERATION SANITAIRE POLE DE SANTE DU ROUSSILLON est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Perpignan.
Profil et organisation
GROUPEMENT DE COOPERATION SANITAIRE POLE DE SANTE DU ROUSSILLON est enregistré sous la forme juridique Groupement de coopération sanitaire à gestion privée, avec un siège déclaré 66000 à Perpignan.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
GROUPEMENT DE COOPERATION SANITAIRE POLE DE SANTE DU ROUSSILLON
SIREN
Forme juridique
Groupement de coopération sanitaire à gestion privée
Permis de construire et DP de GROUPEMENT DE COOPERATION SANITAIRE POLE DE SANTE DU ROUSSILLON
Activité d’urbanisme de GROUPEMENT DE COOPERATION SANITAIRE POLE DE SANTE DU ROUSSILLON
GROUPEMENT DE COOPERATION SANITAIRE POLE DE SANTE DU ROUSSILLON compte 1
autorisation recensée
sur la période 26/04/2017 - 26/04/2017,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GROUPEMENT DE COOPERATION SANITAIRE POLE DE SANTE DU ROUSSILLON, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
26/04/2017 - 26/04/2017
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de GROUPEMENT DE COOPERATION SANITAIRE POLE DE SANTE DU ROUSSILLON
1 autorisation sur la période 26/04/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Perpignan.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GROUPEMENT DE COOPERATION SANITAIRE POLE DE SANTE DU ROUSSILLON dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à GROUPEMENT DE COOPERATION SANITAIRE POLE DE SANTE DU ROUSSILLON
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GROUPEMENT DE COOPERATION SANITAIRE POLE DE SANTE DU ROUSSILLON
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur GROUPEMENT DE COOPERATION SANITAIRE POLE DE SANTE DU ROUSSILLON
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GROUPEMENT DE COOPERATION SANITAIRE POLE DE SANTE DU ROUSSILLON ?
GROUPEMENT DE COOPERATION SANITAIRE POLE DE SANTE DU ROUSSILLON est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GROUPEMENT DE COOPERATION SANITAIRE POLE DE SANTE DU ROUSSILLON ?
Le profil de GROUPEMENT DE COOPERATION SANITAIRE POLE DE SANTE DU ROUSSILLON recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GROUPEMENT DE COOPERATION SANITAIRE POLE DE SANTE DU ROUSSILLON apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GROUPEMENT DE COOPERATION SANITAIRE POLE DE SANTE DU ROUSSILLON concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GROUPEMENT DE COOPERATION SANITAIRE POLE DE SANTE DU ROUSSILLON signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.