2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
GROUPEMENT D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU BRUN est associé à 3 autorisations d'urbanisme en 2021 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bellenaves.
GROUPEMENT D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU BRUN est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 03330 à Bellenaves.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GROUPEMENT D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU BRUN compte 3 autorisations recensées sur la période 24/11/2021 - 23/12/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GROUPEMENT D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU BRUN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 24/11/2021 - 23/12/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Bellenaves.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GROUPEMENT D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU BRUN dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
3 autorisations affichées pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Nieres, Bellenaves (03330) | PC Locaux | YC16, YC22 | 213 979 m² | 5 m² | 2021/12/23 |
| Les Nieres, Bellenaves (03330) | PC Locaux | AE37, AE38 | 159 524 m² | 2 691 m² | 2021/12/16 |
| Les Nieres, Bellenaves (03330) | DP Locaux | YC19, YC21 | 9 835 m² | 4 m² | 2021/11/24 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
