GROUPEMENT D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU BRUN - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
Présentation détaillée de GROUPEMENT D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU BRUN
GROUPEMENT D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU BRUN est associé à 3 autorisations d'urbanisme en 2021 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bellenaves.
Profil et organisation
GROUPEMENT D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU BRUN est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 03330 à BELLENAVES.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GROUPEMENT D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU BRUN
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- SIRET du siège
- Date de création
- 17/08/1981
Siège social
Permis de construire et DP de GROUPEMENT D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU BRUN
Activité d’urbanisme de GROUPEMENT D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU BRUN
GROUPEMENT D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU BRUN compte 3 autorisations recensées sur la période 24/11/2021 - 23/12/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GROUPEMENT D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU BRUN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GROUPEMENT D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU BRUN
3 autorisations sur la période 24/11/2021 - 23/12/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Bellenaves.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GROUPEMENT D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU BRUN dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Nieres, Bellenaves (03330) | PC Locaux | YC16, YC22 | 213 979 m² | 5 m² | 2021/12/23 |
| Les Nieres, Bellenaves (03330) | PC Locaux | AE37, AE38 | 159 524 m² | 2 691 m² | 2021/12/16 |
| Les Nieres, Bellenaves (03330) | DP Locaux | YC19, YC21 | 9 835 m² | 4 m² | 2021/11/24 |
Répartition géographique des autorisations de GROUPEMENT D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU BRUN
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GROUPEMENT D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU BRUN
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GROUPEMENT D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU BRUN
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.