GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN TY MAD'BIO - Permis de construire et DP

Active
808460091 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 15/11/2014

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN TY MAD'BIO

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN TY MAD'BIO est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vallons-de-l'Erdre.

Profil et organisation

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN TY MAD'BIO est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 44540 à Vallons-de-l'Erdre.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN TY MAD'BIO
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.45Z - Élevage d'ovins et de caprins
SIRET du siège
Date de création
15/11/2014

Siège social

Permis de construire et DP de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN TY MAD'BIO

Activité d’urbanisme de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN TY MAD'BIO

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN TY MAD'BIO compte 1 autorisation recensée sur la période 03/11/2025 - 03/11/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN TY MAD'BIO, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

03/11/2025 - 03/11/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN TY MAD'BIO

1 autorisation sur la période 03/11/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Vallons-de-l'Erdre.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN TY MAD'BIO dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2025

1 autorisation affichée pour 2025.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2025
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Piece Du Jardin, Vallons-de-l'Erdre (44540) PC Locaux 0B172, 0B201 1 198 m² 56 m² 2025/11/03

Répartition géographique des autorisations de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN TY MAD'BIO

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN TY MAD'BIO

Sources des informations sur GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN TY MAD'BIO

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN TY MAD'BIO

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN TY MAD'BIO ?
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN TY MAD'BIO est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN TY MAD'BIO ?
Le profil de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN TY MAD'BIO recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN TY MAD'BIO apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN TY MAD'BIO concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN TY MAD'BIO signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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