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GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU LA BERGERIE DES CIMES - Permis de construire et DP

Active
921056032 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/11/2022

Infos clés

Secteur

Agriculture - élevage

Activité - Code NAF

NAF 01.45Z - Élevage d'ovins et de caprins

Siège

Savoie (73)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU LA BERGERIE DES CIMES

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU LA BERGERIE DES CIMES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Aillon-le-Vieux.

Profil et organisation

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU LA BERGERIE DES CIMES est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 73340 à Aillon-le-Vieux.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU LA BERGERIE DES CIMES
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.45Z - Élevage d'ovins et de caprins
Section NAF
A - Agriculture, sylviculture et pêche
Division NAF
01 - Culture et production animale, chasse et services annexes
SIRET du siège
Date de création
01/11/2022

Siège social

Permis de construire et DP de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU LA BERGERIE DES CIMES

Activité d’urbanisme de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU LA BERGERIE DES CIMES

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU LA BERGERIE DES CIMES compte 1 autorisation recensée sur la période 07/08/2024 - 07/08/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU LA BERGERIE DES CIMES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

07/08/2024 - 07/08/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU LA BERGERIE DES CIMES

1 autorisation sur la période 07/08/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Aillon-le-Vieux.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU LA BERGERIE DES CIMES dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

Années

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU LA BERGERIE DES CIMES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Aillon-le-Vieux

1 autorisation

Département représenté

Savoie (73)

1 autorisation

Demandeurs comparables à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU LA BERGERIE DES CIMES

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

GAEC FRAYSSE
SIREN 817863020
Même secteur et même département
5 autorisations 5 PC
GAEC LA BELLE ETOILE
SIREN 390612646
Même secteur et même département
4 autorisations 3 PC 1 PD
DE LA PLESSE
SIREN 399251974
Même secteur et même département
4 autorisations 4 PC
GAEC RECONNU DE LA MARINIERE
SIREN 422666800
Même secteur et même département
4 autorisations 4 PC
GFA DU MONT REVARD
SIREN 440485183
Même secteur et même département
4 autorisations 4 PC
GAEC DES MIGUES
SIREN 487963191
Même secteur et même département
4 autorisations 4 PC

Sources des informations sur GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU LA BERGERIE DES CIMES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU LA BERGERIE DES CIMES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU LA BERGERIE DES CIMES ?
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU LA BERGERIE DES CIMES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU LA BERGERIE DES CIMES ?
Le profil de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU LA BERGERIE DES CIMES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU LA BERGERIE DES CIMES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU LA BERGERIE DES CIMES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU LA BERGERIE DES CIMES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
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Comprendre la déclaration préalable
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