GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN ELEVAGE PGV - Permis de construire et DP

Active
320827488 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/12/1980

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN ELEVAGE PGV

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN ELEVAGE PGV est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sévignac.

Profil et organisation

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN ELEVAGE PGV est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 22250 SEVIGNAC.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN ELEVAGE PGV
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/12/1980
Effectif (2023)
0 salarié

Siège social

Permis de construire et DP de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN ELEVAGE PGV

Activité d’urbanisme de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN ELEVAGE PGV

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN ELEVAGE PGV compte 2 autorisations recensées sur la période 11/03/2019 - 02/04/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN ELEVAGE PGV, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

11/03/2019 - 02/04/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN ELEVAGE PGV

2 autorisations sur la période 11/03/2019 - 02/04/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Sévignac.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN ELEVAGE PGV dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
15 Pengave, Sévignac (22250) PC Locaux ZA71 37 570 m² 81 m² 2021/04/02
Pengave, Sévignac (22250) PC Locaux ZA71 37 570 m² 209 m² 2019/03/11

Répartition géographique des autorisations de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN ELEVAGE PGV

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN ELEVAGE PGV

Sources des informations sur GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN ELEVAGE PGV

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN ELEVAGE PGV

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN ELEVAGE PGV ?
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN ELEVAGE PGV est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN ELEVAGE PGV ?
Le profil de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN ELEVAGE PGV recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN ELEVAGE PGV apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN ELEVAGE PGV concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN ELEVAGE PGV signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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