GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN ELEVAGE PATIENT - Permis de construire et DP

Active
338889223 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 23/08/1986

Infos clés

Siège

Cantal (15)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN ELEVAGE PATIENT

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN ELEVAGE PATIENT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bonnac.

Profil et organisation

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN ELEVAGE PATIENT est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 15500 à BONNAC.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN ELEVAGE PATIENT
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Sigle
GAEC
Date de création
23/08/1986

Siège social

Permis de construire et DP de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN ELEVAGE PATIENT

Activité d’urbanisme de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN ELEVAGE PATIENT

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN ELEVAGE PATIENT compte 2 autorisations recensées sur la période 06/10/2014 - 13/01/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN ELEVAGE PATIENT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

06/10/2014 - 13/01/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN ELEVAGE PATIENT

2 autorisations sur la période 06/10/2014 - 13/01/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Bonnac.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN ELEVAGE PATIENT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chazeloux, Bonnac (15500) PC Locaux ZH36 20 020 m² 689 m² 2017/01/13
Chazeloux, Bonnac (15500) PC Locaux ZH36 20 020 m² 1 125 m² 2014/10/06

Répartition géographique des autorisations de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN ELEVAGE PATIENT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN ELEVAGE PATIENT

Sources des informations sur GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN ELEVAGE PATIENT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN ELEVAGE PATIENT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN ELEVAGE PATIENT ?
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN ELEVAGE PATIENT est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN ELEVAGE PATIENT ?
Le profil de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN ELEVAGE PATIENT recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN ELEVAGE PATIENT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN ELEVAGE PATIENT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN ELEVAGE PATIENT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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