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GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DU VALLON - Permis de construire et DP

Active
411548738 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/02/1997

Infos clés

Secteur

Agriculture - élevage

Activité - Code NAF

NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles

Siège

Moselle (57)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DU VALLON

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DU VALLON est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bousbach.

Profil et organisation

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DU VALLON est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 57460 à Bousbach.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DU VALLON
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
Section NAF
A - Agriculture, sylviculture et pêche
Division NAF
01 - Culture et production animale, chasse et services annexes
SIRET du siège
Sigle
GAEC DU VALLON
Date de création
01/02/1997
Effectif (2024)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DU VALLON

Activité d’urbanisme de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DU VALLON

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DU VALLON compte 2 autorisations recensées sur la période 27/11/2017 - 28/05/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DU VALLON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

27/11/2017 - 28/05/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DU VALLON

2 autorisations sur la période 27/11/2017 - 28/05/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Bousbach.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DU VALLON dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

Années

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DU VALLON

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Bousbach

2 autorisations

Département représenté

Moselle (57)

2 autorisations

Région représentée

Grand Est

2 autorisations

Demandeurs comparables à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DU VALLON

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

GAEC DES TILLEULS
SIREN 342433414
Même secteur et même département
6 autorisations 6 PC
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE L'ALBE
SIREN 335075503
Même secteur et même département
4 autorisations 4 PC
GAEC BECKER
SIREN 390761161
Même secteur et même département
4 autorisations 4 PC
GAEC SENSER
SIREN 392846275
Même secteur et même département
4 autorisations 4 PC
EARL DU POINT DU JOUR
SIREN 394730261
Même secteur et même département
4 autorisations 4 PC
EARL FABING
SIREN 449969237
Même secteur et même département
4 autorisations 4 PC

Sources des informations sur GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DU VALLON

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DU VALLON

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DU VALLON ?
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DU VALLON est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DU VALLON ?
Le profil de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DU VALLON recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DU VALLON apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DU VALLON concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DU VALLON signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable
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