GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DU MOULIN DU CERISIER - Permis de construire et DP

Active
442279162 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/06/2002

Infos clés

Siège

Vienne (86)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DU MOULIN DU CERISIER

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DU MOULIN DU CERISIER est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Nérignac.

Profil et organisation

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DU MOULIN DU CERISIER est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 86150 à NERIGNAC.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DU MOULIN DU CERISIER
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.43Z - Élevage de chevaux et d'autres équidés
SIRET du siège
Date de création
01/06/2002

Siège social

Permis de construire et DP de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DU MOULIN DU CERISIER

Activité d’urbanisme de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DU MOULIN DU CERISIER

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DU MOULIN DU CERISIER compte 2 autorisations recensées sur la période 04/02/2016 - 24/04/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DU MOULIN DU CERISIER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

04/02/2016 - 24/04/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DU MOULIN DU CERISIER

2 autorisations sur la période 04/02/2016 - 24/04/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Nérignac.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DU MOULIN DU CERISIER dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Villard, Nérignac (86150) PC Locaux A307 8 895 m² 240 m² 2018/04/24
Villard, Nérignac (86150) PC Locaux A307 8 885 m² 140 m² 2016/02/04

Répartition géographique des autorisations de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DU MOULIN DU CERISIER

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DU MOULIN DU CERISIER

Sources des informations sur GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DU MOULIN DU CERISIER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DU MOULIN DU CERISIER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DU MOULIN DU CERISIER ?
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DU MOULIN DU CERISIER est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DU MOULIN DU CERISIER ?
Le profil de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DU MOULIN DU CERISIER recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DU MOULIN DU CERISIER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DU MOULIN DU CERISIER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DU MOULIN DU CERISIER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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