GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN D'HARBOISSOU - Permis de construire et DP

Active
799100128 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/12/2013

Infos clés

Siège

Vosges (88)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN D'HARBOISSOU

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN D'HARBOISSOU est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Uzemain.

Profil et organisation

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN D'HARBOISSOU est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 88220 à UZEMAIN.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN D'HARBOISSOU
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Sigle
GAEC
Date de création
01/12/2013

Siège social

Permis de construire et DP de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN D'HARBOISSOU

Activité d’urbanisme de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN D'HARBOISSOU

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN D'HARBOISSOU compte 2 autorisations recensées sur la période 19/05/2014 - 05/12/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN D'HARBOISSOU, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

19/05/2014 - 05/12/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN D'HARBOISSOU

2 autorisations sur la période 19/05/2014 - 05/12/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Uzemain.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN D'HARBOISSOU dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
24Bis Route De Girancourt, Uzemain (88220) PC Locaux ZN7 16 867 m² 162 m² 2022/12/05
La Haye, Uzemain (88220) PC Locaux ZN7 16 841 m² 1 138 m² 2014/05/19

Répartition géographique des autorisations de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN D'HARBOISSOU

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN D'HARBOISSOU

Sources des informations sur GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN D'HARBOISSOU

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN D'HARBOISSOU

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN D'HARBOISSOU ?
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN D'HARBOISSOU est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN D'HARBOISSOU ?
Le profil de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN D'HARBOISSOU recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN D'HARBOISSOU apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN D'HARBOISSOU concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN D'HARBOISSOU signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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