GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DES ARRYS - Permis de construire et DP

Active
410307722 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/12/1996

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DES ARRYS

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DES ARRYS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Valprivas.

Profil et organisation

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DES ARRYS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 43210 VALPRIVAS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DES ARRYS
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.29Z - Autres cultures permanentes
SIRET du siège
Date de création
01/12/1996

Siège social

Permis de construire et DP de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DES ARRYS

Activité d’urbanisme de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DES ARRYS

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DES ARRYS compte 2 autorisations recensées sur la période 15/02/2016 - 18/01/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DES ARRYS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

15/02/2016 - 18/01/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DES ARRYS

2 autorisations sur la période 15/02/2016 - 18/01/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Valprivas.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DES ARRYS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chanteloube, Valprivas (43210) PC Locaux R177, R178 19 487 m² 235 m² 2018/01/18
Le Plateau Chomont, Valprivas (43210) PC Locaux R177, R178 18 800 m² 649 m² 2016/02/15

Répartition géographique des autorisations de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DES ARRYS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DES ARRYS

Sources des informations sur GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DES ARRYS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DES ARRYS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DES ARRYS ?
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DES ARRYS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DES ARRYS ?
Le profil de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DES ARRYS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DES ARRYS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DES ARRYS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DES ARRYS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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