GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE PIERREFITTE - Permis de construire et DP

Active
393166756 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 30/08/1993

Infos clés

Siège

Allier (03)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE PIERREFITTE

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE PIERREFITTE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pierrefitte-sur-Loire.

Profil et organisation

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE PIERREFITTE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 03470 à PIERREFITTE-SUR-LOIRE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE PIERREFITTE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Sigle
GAEC DE PIERREFITTE
Date de création
30/08/1993

Siège social

Permis de construire et DP de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE PIERREFITTE

Activité d’urbanisme de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE PIERREFITTE

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE PIERREFITTE compte 2 autorisations recensées sur la période 14/01/2013 - 30/01/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE PIERREFITTE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

14/01/2013 - 30/01/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE PIERREFITTE

2 autorisations sur la période 14/01/2013 - 30/01/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Pierrefitte-sur-Loire.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE PIERREFITTE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
2 Chem Des Buissons, Pierrefitte-sur-Loire (03470) PC Locaux ZC44 138 159 m² 7 m² 2018/01/30
Les Buissons, Pierrefitte-sur-Loire (03470) PC Locaux ZC33 328 393 m² 164 m² 2013/01/14

Répartition géographique des autorisations de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE PIERREFITTE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE PIERREFITTE

Sources des informations sur GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE PIERREFITTE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE PIERREFITTE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE PIERREFITTE ?
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE PIERREFITTE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE PIERREFITTE ?
Le profil de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE PIERREFITTE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE PIERREFITTE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE PIERREFITTE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE PIERREFITTE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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