GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE BRUGUIERE - Permis de construire et DP

Active
448834341 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/06/2003

Infos clés

Siège

Tarn (81)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE BRUGUIERE

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE BRUGUIERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Puybegon.

Profil et organisation

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE BRUGUIERE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 81390 à PUYBEGON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE BRUGUIERE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.43Z - Élevage de chevaux et d'autres équidés
SIRET du siège
Date de création
01/06/2003

Siège social

Permis de construire et DP de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE BRUGUIERE

Activité d’urbanisme de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE BRUGUIERE

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE BRUGUIERE compte 2 autorisations recensées sur la période 26/11/2018 - 29/04/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE BRUGUIERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

26/11/2018 - 29/04/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE BRUGUIERE

2 autorisations sur la période 26/11/2018 - 29/04/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Puybegon.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE BRUGUIERE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Bourdelle, Puybegon (81390) PC Locaux C736 18 718 m² 241 m² 2019/04/29
Brugiere, Puybegon (81390) PC Locaux C672, C684 677 m² 2018/11/26

Répartition géographique des autorisations de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE BRUGUIERE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE BRUGUIERE

Sources des informations sur GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE BRUGUIERE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE BRUGUIERE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE BRUGUIERE ?
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE BRUGUIERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE BRUGUIERE ?
Le profil de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE BRUGUIERE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE BRUGUIERE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE BRUGUIERE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE BRUGUIERE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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