GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE BOIS BERTRAND - Permis de construire et DP

Active
418195772 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 28/02/1998

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE BOIS BERTRAND

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE BOIS BERTRAND est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Montchevrier.

Profil et organisation

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE BOIS BERTRAND est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 36140 MONTCHEVRIER.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE BOIS BERTRAND
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.46Z - Élevage de porcins
SIRET du siège
Sigle
GAEC DE BOIS BERTRAN
Date de création
28/02/1998
Effectif (2023)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE BOIS BERTRAND

Activité d’urbanisme de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE BOIS BERTRAND

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE BOIS BERTRAND compte 2 autorisations recensées sur la période 09/03/2018 - 10/11/2021, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE BOIS BERTRAND, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

09/03/2018 - 10/11/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE BOIS BERTRAND

2 autorisations sur la période 09/03/2018 - 10/11/2021, réparties dans 2 communes, principalement à Montchevrier.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE BOIS BERTRAND dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Ch Rural De La Maison Richard Plage De Fougères, Saint-Plantaire (36190) PC Logement E1252 3 711 m² 82 m² 2021/11/10
Bois Bertrand, Montchevrier (36140) PC Locaux B29P, B40 18 515 m² 239 m² 2018/03/09

Répartition géographique des autorisations de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE BOIS BERTRAND

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE BOIS BERTRAND

Sources des informations sur GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE BOIS BERTRAND

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE BOIS BERTRAND

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE BOIS BERTRAND ?
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE BOIS BERTRAND est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE BOIS BERTRAND ?
Le profil de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE BOIS BERTRAND recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE BOIS BERTRAND apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE BOIS BERTRAND concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE BOIS BERTRAND signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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