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GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN BREFFIERE - Permis de construire et DP

Active
414214254 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 13/10/1997

Infos clés

Secteur

Agriculture - autres activités

Activité - Code NAF

NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Siège

Maine-et-Loire (49)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN BREFFIERE

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN BREFFIERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Beaupréau-en-Mauges.

Profil et organisation

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN BREFFIERE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 49110 à Beaupréau-en-Mauges.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN BREFFIERE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Section NAF
A - Agriculture, sylviculture et pêche
Division NAF
01 - Culture et production animale, chasse et services annexes
SIRET du siège
Date de création
13/10/1997
Effectif (2024)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN BREFFIERE

Activité d’urbanisme de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN BREFFIERE

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN BREFFIERE compte 2 autorisations recensées sur la période 12/03/2018 - 26/05/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN BREFFIERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

12/03/2018 - 26/05/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN BREFFIERE

2 autorisations sur la période 12/03/2018 - 26/05/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Beaupréau-en-Mauges.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN BREFFIERE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

Années

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN BREFFIERE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Beaupréau-en-Mauges

2 autorisations

Département représenté

Maine-et-Loire (49)

2 autorisations

Demandeurs comparables à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN BREFFIERE

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

VILMORIN-MIKADO
SIREN 562050864
Même secteur et même département
13 autorisations 12 PC 1 PD
LOIRE VALLEES
SIREN 489976191
Même secteur et même département
10 autorisations 10 PC
HORTIVAL DIFFUSION
SIREN 071202071
Même secteur et même département
9 autorisations 7 PC 2 PD
BARRAULT HORTICULTURE
SIREN 391812104
Même secteur et même département
9 autorisations 9 PC
L ETANG NEUF
SIREN 347784928
Même secteur et même département
7 autorisations 7 PC
ANDRE BRIANT JEUNES PLANTS
SIREN 072200454
Même secteur et même département
6 autorisations 6 PC

Sources des informations sur GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN BREFFIERE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN BREFFIERE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN BREFFIERE ?
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN BREFFIERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN BREFFIERE ?
Le profil de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN BREFFIERE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN BREFFIERE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN BREFFIERE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN BREFFIERE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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