GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DE FONTARIOL - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
Présentation détaillée de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DE FONTARIOL
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DE FONTARIOL est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2019 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Theil.
Profil et organisation
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DE FONTARIOL est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 03240 au Theil.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DE FONTARIOL
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2017
Siège social
Permis de construire et DP de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DE FONTARIOL
Activité d’urbanisme de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DE FONTARIOL
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DE FONTARIOL compte 3 autorisations recensées sur la période 05/07/2018 - 22/10/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DE FONTARIOL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DE FONTARIOL
3 autorisations sur la période 05/07/2018 - 22/10/2019, réparties dans 1 commune, principalement au Theil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DE FONTARIOL dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Village De Fontariol, Le Theil (03240) | PC Locaux | ZY13 | 50 465 m² | 3 m² | 2019/10/22 |
| 7 Village De Fontariol, Le Theil (03240) | PC Locaux | ZY13 | 50 465 m² | 3 m² | 2019/04/29 |
| 7 Village De Fontariol, Le Theil (03240) | PC Locaux | ZY19, ZY15 | 50 465 m² | 6 m² | 2018/07/05 |
Répartition géographique des autorisations de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DE FONTARIOL
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DE FONTARIOL
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DE FONTARIOL
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.