GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU FARCY - Permis de construire et DP

Active
453248411 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/03/2004

Infos clés

Siège

Sarthe (72)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU FARCY

GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU FARCY est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bousse.

Profil et organisation

GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU FARCY est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 72270 à BOUSSE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU FARCY
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Sigle
GAEC
Date de création
01/03/2004

Siège social

Permis de construire et DP de GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU FARCY

Activité d’urbanisme de GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU FARCY

GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU FARCY compte 2 autorisations recensées sur la période 05/07/2013 - 01/08/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU FARCY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

05/07/2013 - 01/08/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU FARCY

2 autorisations sur la période 05/07/2013 - 01/08/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Bousse.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU FARCY dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Piece De La Croix, Bousse (72270) PC Locaux ZK81 8 596 m² 90 m² 2017/08/01
La Piece De La Croix, Bousse (72270) PC Locaux ZK10 1 492 600 m² 809 m² 2013/07/05

Répartition géographique des autorisations de GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU FARCY

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU FARCY

Sources des informations sur GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU FARCY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU FARCY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU FARCY ?
GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU FARCY est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU FARCY ?
Le profil de GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU FARCY recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU FARCY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU FARCY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU FARCY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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