GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN LE MEL'ELIE - Permis de construire et DP

Active
502252067 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/01/2008

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN LE MEL'ELIE

GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN LE MEL'ELIE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Messé.

Profil et organisation

GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN LE MEL'ELIE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 79120 à MESSE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN LE MEL'ELIE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.45Z - Élevage d'ovins et de caprins
SIRET du siège
Date de création
01/01/2008

Siège social

Permis de construire et DP de GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN LE MEL'ELIE

Activité d’urbanisme de GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN LE MEL'ELIE

GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN LE MEL'ELIE compte 2 autorisations recensées sur la période 12/11/2014 - 22/01/2016, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN LE MEL'ELIE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

12/11/2014 - 22/01/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN LE MEL'ELIE

2 autorisations sur la période 12/11/2014 - 22/01/2016, réparties dans 2 communes, principalement à Messé.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN LE MEL'ELIE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
4 Rue Du Pigeonnier La Roche Elie, Messé (79120) PC Locaux C152 23 m² 2016/01/22
La Giole, Rom (79120) PC Locaux YP17, YP18 51 980 m² 256 m² 2014/11/12

Répartition géographique des autorisations de GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN LE MEL'ELIE

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN LE MEL'ELIE

Sources des informations sur GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN LE MEL'ELIE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN LE MEL'ELIE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN LE MEL'ELIE ?
GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN LE MEL'ELIE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN LE MEL'ELIE ?
Le profil de GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN LE MEL'ELIE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN LE MEL'ELIE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN LE MEL'ELIE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN LE MEL'ELIE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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