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GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN DE L ELAN - Permis de construire et DP

Active
351794102 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 15/09/1989

Infos clés

Secteur

Agriculture - élevage

Activité - Code NAF

NAF 01.50Z - Culture et élevage associés

Siège

Vosges (88)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN DE L ELAN

GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN DE L ELAN est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chermisey.

Profil et organisation

GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN DE L ELAN est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 88630 à Chermisey.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN DE L ELAN
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
Section NAF
A - Agriculture, sylviculture et pêche
Division NAF
01 - Culture et production animale, chasse et services annexes
SIRET du siège
Sigle
GAEC DE L ELAN
Date de création
15/09/1989

Siège social

Permis de construire et DP de GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN DE L ELAN

Activité d’urbanisme de GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN DE L ELAN

GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN DE L ELAN compte 1 autorisation recensée sur la période 07/02/2024 - 07/02/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN DE L ELAN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

07/02/2024 - 07/02/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN DE L ELAN

1 autorisation sur la période 07/02/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Chermisey.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN DE L ELAN dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

Années

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN DE L ELAN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Chermisey

1 autorisation

Département représenté

Vosges (88)

1 autorisation

Région représentée

Grand Est

1 autorisation

Demandeurs comparables à GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN DE L ELAN

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

GAEC BOULAY
SIREN 337759567
Même secteur et même département
6 autorisations 5 PC 1 PD
GAEC DU FIEF
SIREN 383129566
Même secteur et même département
6 autorisations 6 PC
GAEC DE LA MIESSE
SIREN 339543142
Même secteur et même département
5 autorisations 5 PC
GAEC DE TRIANCHE
SIREN 340243328
Même secteur et même département
5 autorisations 5 PC
GAEC DE L'EPINE
SIREN 509113007
Même secteur et même département
5 autorisations 5 PC
GAEC DE DEBAIN
SIREN 324083757
Même secteur et même département
4 autorisations 4 PC

Sources des informations sur GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN DE L ELAN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN DE L ELAN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN DE L ELAN ?
GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN DE L ELAN est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN DE L ELAN ?
Le profil de GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN DE L ELAN recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN DE L ELAN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN DE L ELAN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN DE L ELAN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable
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