GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DE LA ROSIERE - Permis de construire et DP

Active
497958926 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 14/04/2007

Infos clés

Siège

Mayenne (53)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DE LA ROSIERE

GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DE LA ROSIERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Neuilly-le-Vendin.

Profil et organisation

GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DE LA ROSIERE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 53250 à NEUILLY-LE-VENDIN.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DE LA ROSIERE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Sigle
GAEC
Date de création
14/04/2007

Siège social

Permis de construire et DP de GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DE LA ROSIERE

Activité d’urbanisme de GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DE LA ROSIERE

GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DE LA ROSIERE compte 2 autorisations recensées sur la période 24/04/2017 - 25/08/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DE LA ROSIERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

24/04/2017 - 25/08/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DE LA ROSIERE

2 autorisations sur la période 24/04/2017 - 25/08/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Neuilly-le-Vendin.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DE LA ROSIERE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Courciere, Neuilly-le-Vendin (53250) PC Locaux ZH18 76 200 m² 180 m² 2017/08/25
Les Brandes, Neuilly-le-Vendin (53250) PC Locaux ZE61 5 950 m² 348 m² 2017/04/24

Répartition géographique des autorisations de GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DE LA ROSIERE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DE LA ROSIERE

Sources des informations sur GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DE LA ROSIERE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DE LA ROSIERE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DE LA ROSIERE ?
GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DE LA ROSIERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DE LA ROSIERE ?
Le profil de GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DE LA ROSIERE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DE LA ROSIERE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DE LA ROSIERE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DE LA ROSIERE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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