GROUPE SCOLAIRE ST JOSEPH - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Cessée
334934015 Association déclarée Créée le 05/03/1986

Chiffres clés

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de GROUPE SCOLAIRE ST JOSEPH

GROUPE SCOLAIRE ST JOSEPH est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Morlaix.

Profil et organisation

GROUPE SCOLAIRE ST JOSEPH est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré à 29600 MORLAIX.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
GROUPE SCOLAIRE ST JOSEPH
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 85.31Z - Enseignement secondaire général
SIRET du siège
Sigle
OGEC
Date de création
05/03/1986

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de GROUPE SCOLAIRE ST JOSEPH

Activité d’urbanisme de GROUPE SCOLAIRE ST JOSEPH

GROUPE SCOLAIRE ST JOSEPH compte 2 autorisations recensées sur la période 27/04/2015 - 13/05/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GROUPE SCOLAIRE ST JOSEPH, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

27/04/2015 - 13/05/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GROUPE SCOLAIRE ST JOSEPH

1 autorisation sur la période 13/05/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Morlaix. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GROUPE SCOLAIRE ST JOSEPH dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
5 Place Daumesnil, Morlaix (29600) DP Locaux AY390 11 312 m² 213 m² 2015/05/13

Permis de démolir de GROUPE SCOLAIRE ST JOSEPH

1 autorisation sur la période 27/04/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Morlaix. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
5 Place Daumesnil, Morlaix (29600) PD AY390 2015/04/27

Répartition géographique des autorisations de GROUPE SCOLAIRE ST JOSEPH

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GROUPE SCOLAIRE ST JOSEPH

Sources des informations sur GROUPE SCOLAIRE ST JOSEPH

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GROUPE SCOLAIRE ST JOSEPH

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GROUPE SCOLAIRE ST JOSEPH ?
GROUPE SCOLAIRE ST JOSEPH est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GROUPE SCOLAIRE ST JOSEPH ?
Le profil de GROUPE SCOLAIRE ST JOSEPH recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GROUPE SCOLAIRE ST JOSEPH apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GROUPE SCOLAIRE ST JOSEPH concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GROUPE SCOLAIRE ST JOSEPH signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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