GROUPE SCOLAIRE NOTRE DAME DES LUMIERES - Permis de construire et DP

Active
777530056 Association déclarée PME Créée le 01/01/1900

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 85.20Z - Enseignement primaire

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de GROUPE SCOLAIRE NOTRE DAME DES LUMIERES

GROUPE SCOLAIRE NOTRE DAME DES LUMIERES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Coray.

Profil et organisation

GROUPE SCOLAIRE NOTRE DAME DES LUMIERES est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 29370 à Coray.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GROUPE SCOLAIRE NOTRE DAME DES LUMIERES
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 85.20Z - Enseignement primaire
Section NAF
P - Enseignement
Division NAF
85 - Enseignement
SIRET du siège
Sigle
OGEC
Date de création
01/01/1900
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de GROUPE SCOLAIRE NOTRE DAME DES LUMIERES

Activité d’urbanisme de GROUPE SCOLAIRE NOTRE DAME DES LUMIERES

GROUPE SCOLAIRE NOTRE DAME DES LUMIERES compte 1 autorisation recensée sur la période 21/03/2016 - 21/03/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GROUPE SCOLAIRE NOTRE DAME DES LUMIERES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

21/03/2016 - 21/03/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GROUPE SCOLAIRE NOTRE DAME DES LUMIERES

1 autorisation sur la période 21/03/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Coray.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GROUPE SCOLAIRE NOTRE DAME DES LUMIERES dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2016

1 autorisation affichée pour 2016.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
18 Route De Quimper, Coray (29370) DP Locaux E602, E603 2 101 m² 37 m² 2016/03/21

Répartition géographique des autorisations de GROUPE SCOLAIRE NOTRE DAME DES LUMIERES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GROUPE SCOLAIRE NOTRE DAME DES LUMIERES

Sources des informations sur GROUPE SCOLAIRE NOTRE DAME DES LUMIERES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GROUPE SCOLAIRE NOTRE DAME DES LUMIERES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GROUPE SCOLAIRE NOTRE DAME DES LUMIERES ?
GROUPE SCOLAIRE NOTRE DAME DES LUMIERES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GROUPE SCOLAIRE NOTRE DAME DES LUMIERES ?
Le profil de GROUPE SCOLAIRE NOTRE DAME DES LUMIERES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GROUPE SCOLAIRE NOTRE DAME DES LUMIERES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GROUPE SCOLAIRE NOTRE DAME DES LUMIERES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GROUPE SCOLAIRE NOTRE DAME DES LUMIERES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides