GROUPE RGF - Permis de construire et DP

Active
452699150 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 08/03/2004

Infos clés

Siège

Jura (39)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GROUPE RGF

GROUPE RGF est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Lavans-lès-Saint-Claude.

Profil et organisation

GROUPE RGF est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 39170 à LAVANS-LES-SAINT-CLAUDE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GROUPE RGF
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 64.20Z - Activités des sociétés holding
SIRET du siège
Date de création
08/03/2004
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GROUPE RGF

Activité d’urbanisme de GROUPE RGF

GROUPE RGF compte 2 autorisations recensées sur la période 30/08/2013 - 26/03/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GROUPE RGF, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

30/08/2013 - 26/03/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GROUPE RGF

2 autorisations sur la période 30/08/2013 - 26/03/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Lavans-lès-Saint-Claude.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GROUPE RGF dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
5250 Le Curtillet, Lavans-lès-Saint-Claude (39170) DP Locaux AB140 10 065 m² 18 m² 2018/03/26
Zi Du Curtillet, Lavans-lès-Saint-Claude (39170) PC Locaux AB129, AB113 12 830 m² 1 808 m² 2013/08/30

Répartition géographique des autorisations de GROUPE RGF

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GROUPE RGF

Sources des informations sur GROUPE RGF

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GROUPE RGF

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GROUPE RGF ?
GROUPE RGF est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GROUPE RGF ?
Le profil de GROUPE RGF recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GROUPE RGF apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GROUPE RGF concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GROUPE RGF signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides