Autorisations en 2015
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rd 33, Barbazan (31510) | PD | B1221, B1223 | — | 2015/07/29 |
GROUPE MODE ET CONSEIL - Permis de démolir
Cessée
801239955
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Créée le 13/03/2014
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de GROUPE MODE ET CONSEIL
GROUPE MODE ET CONSEIL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Barbazan.
Profil et organisation
GROUPE MODE ET CONSEIL est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 78000 à Versailles.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GROUPE MODE ET CONSEIL
- SIREN
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Activité principale
- NAF 14.13Z - Fabrication de vêtements de dessus
- SIRET du siège
- Date de création
- 13/03/2014
Siège social
Permis de démolir de GROUPE MODE ET CONSEIL
Activité d’urbanisme de GROUPE MODE ET CONSEIL
GROUPE MODE ET CONSEIL compte 1 autorisation recensée sur la période 29/07/2015 - 29/07/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour GROUPE MODE ET CONSEIL, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
29/07/2015 - 29/07/2015
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de GROUPE MODE ET CONSEIL
1 autorisation sur la période 29/07/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Barbazan.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de GROUPE MODE ET CONSEIL
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GROUPE MODE ET CONSEIL
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
STELLANTIS AUTO SAS
SIREN 542065479
Même département de siège
96 autorisations
60 PC
2 PA
34 PD
KNDS FRANCE
SIREN 379706344
Même département de siège
58 autorisations
44 PC
3 PA
11 PD
ARIANEGROUP SAS
SIREN 519032247
Même département de siège
56 autorisations
33 PC
1 PA
22 PD
SAFRAN LANDING SYSTEMS
SIREN 712019538
Même département de siège
54 autorisations
48 PC
1 PA
5 PD
KNDS AMMO FRANCE
SIREN 339946469
Même département de siège
46 autorisations
33 PC
13 PD
SAFRAN AEROSYSTEMS
SIREN 482605771
Même département de siège
21 autorisations
16 PC
5 PD
Sources des informations sur GROUPE MODE ET CONSEIL
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur GROUPE MODE ET CONSEIL
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GROUPE MODE ET CONSEIL ?
GROUPE MODE ET CONSEIL est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GROUPE MODE ET CONSEIL ?
Le profil de GROUPE MODE ET CONSEIL recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GROUPE MODE ET CONSEIL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GROUPE MODE ET CONSEIL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GROUPE MODE ET CONSEIL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable