2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
GITE DU LAYA est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Merlas.
GITE DU LAYA est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 38340 à Voreppe.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GITE DU LAYA compte 1 autorisation recensée sur la période 24/04/2024 - 24/04/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GITE DU LAYA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 24/04/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Merlas.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GITE DU LAYA dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 381 Route Du Mas Du Mont, Merlas (38620) | PC Locaux | AR94 | 2 060 m² | 243 m² | 2024/04/24 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
