2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
3
GINESTET-CRUZEL est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2019 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cadalen.
GINESTET-CRUZEL est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 81600 à Cadalen.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GINESTET-CRUZEL compte 3 autorisations recensées sur la période 03/02/2017 - 01/08/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GINESTET-CRUZEL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 03/02/2017 - 01/08/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Cadalen.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GINESTET-CRUZEL dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Crebassieres, Cadalen (81600) | PC Locaux | C1102, C1103 | 37 667 m² | 300 m² | 2017/07/27 |
| Crebassieres, Cadalen (81600) | PC Locaux | C1101, C1102 | 31 005 m² | 300 m² | 2017/02/03 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
