2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
GIE DES TROIS MOULINS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ouarville.
GIE DES TROIS MOULINS est enregistré sous la forme juridique Groupement d'intérêt économique (GIE), avec un siège déclaré 28150 à Beauvilliers.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GIE DES TROIS MOULINS compte 2 autorisations recensées sur la période 14/03/2017 - 08/01/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GIE DES TROIS MOULINS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 14/03/2017 - 08/01/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Ouarville.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GIE DES TROIS MOULINS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route Departementale N 10, Ouarville (28150) | PC Locaux | YC135 | 24 794 m² | 3 048 m² | 2018/01/08 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rte Departementale 107, Ouarville (28150) | PC Locaux | YC89 | 53 240 m² | 1 250 m² | 2017/03/14 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
