2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
GIE DES MERLES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chatuzange-le-Goubet.
GIE DES MERLES est enregistré sous la forme juridique Groupement d'intérêt économique (GIE), avec un siège déclaré 26300 à Chatuzange-le-Goubet.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GIE DES MERLES compte 1 autorisation recensée sur la période 24/08/2013 - 24/08/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour GIE DES MERLES, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 24/08/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Chatuzange-le-Goubet.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 255 Chem Du Riousset Les Vangons, Chatuzange-le-Goubet (26300) | PA | AD225, AD195 | — | 2013/08/24 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
