Autorisations en 2015
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Domai De La Volpeliere, Arles (13280) | PD | IO | 753 500 m² | 2015/11/19 |
GFA MAS DE LA VOLPELIERE - Permis de démolir
Cessée
430154757
Infos clés
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de GFA MAS DE LA VOLPELIERE
GFA MAS DE LA VOLPELIERE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Arles.
Profil et organisation
GFA MAS DE LA VOLPELIERE est identifié dans le répertoire SIRENE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GFA MAS DE LA VOLPELIERE
- SIREN
- Forme juridique
- Non renseigné
- Activité principale
- Non renseigné
- SIRET du siège
Permis de démolir de GFA MAS DE LA VOLPELIERE
Activité d’urbanisme de GFA MAS DE LA VOLPELIERE
GFA MAS DE LA VOLPELIERE compte 1 autorisation recensée sur la période 19/11/2015 - 19/11/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour GFA MAS DE LA VOLPELIERE, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
19/11/2015 - 19/11/2015
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de GFA MAS DE LA VOLPELIERE
1 autorisation sur la période 19/11/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Arles.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de GFA MAS DE LA VOLPELIERE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Sources des informations sur GFA MAS DE LA VOLPELIERE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur GFA MAS DE LA VOLPELIERE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GFA MAS DE LA VOLPELIERE ?
GFA MAS DE LA VOLPELIERE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GFA MAS DE LA VOLPELIERE ?
Le profil de GFA MAS DE LA VOLPELIERE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GFA MAS DE LA VOLPELIERE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GFA MAS DE LA VOLPELIERE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GFA MAS DE LA VOLPELIERE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable