GFA LES COTES - Permis de construire et DP

Active
810292987 Groupement foncier agricole Créée le 01/03/2015

Présentation détaillée de GFA LES COTES

GFA LES COTES est associé à 3 autorisations d'urbanisme en 2015 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Gal-sur-Sioule.

Profil et organisation

GFA LES COTES est enregistré sous la forme juridique Groupement foncier agricole, avec un siège déclaré 63440 à SAINT-GAL-SUR-SIOULE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GFA LES COTES
SIREN
Forme juridique
Groupement foncier agricole
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/03/2015

Siège social

Permis de construire et DP de GFA LES COTES

Activité d’urbanisme de GFA LES COTES

GFA LES COTES compte 3 autorisations recensées sur la période 31/07/2015 - 31/07/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GFA LES COTES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

31/07/2015 - 31/07/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GFA LES COTES

3 autorisations sur la période 31/07/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Gal-sur-Sioule.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GFA LES COTES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Les Cotes, Saint-Gal-sur-Sioule (63440) DP Locaux ZC28 72 640 m² 18 m² 2015/07/31
Les Cotes, Saint-Gal-sur-Sioule (63440) DP Locaux ZC28 72 640 m² 18 m² 2015/07/31
Les Cotes, Saint-Gal-sur-Sioule (63440) DP Locaux ZC184 3 265 m² 18 m² 2015/07/31

Répartition géographique des autorisations de GFA LES COTES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GFA LES COTES

Sources des informations sur GFA LES COTES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GFA LES COTES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GFA LES COTES ?
GFA LES COTES est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GFA LES COTES ?
Le profil de GFA LES COTES recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GFA LES COTES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GFA LES COTES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GFA LES COTES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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