GFA LES CHARDONNERETS - Permis de construire et DP

Cessée
383881042 Groupement foncier agricole Créée le 05/12/1991

Présentation détaillée de GFA LES CHARDONNERETS

GFA LES CHARDONNERETS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Faye-sur-Ardin.

Profil et organisation

GFA LES CHARDONNERETS est enregistré sous la forme juridique Groupement foncier agricole, avec un siège déclaré 79160 à Faye-sur-Ardin.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
GFA LES CHARDONNERETS
SIREN
Forme juridique
Groupement foncier agricole
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
05/12/1991

Siège social

Permis de construire et DP de GFA LES CHARDONNERETS

Activité d’urbanisme de GFA LES CHARDONNERETS

GFA LES CHARDONNERETS compte 1 autorisation recensée sur la période 05/12/2013 - 05/12/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GFA LES CHARDONNERETS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

05/12/2013 - 05/12/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GFA LES CHARDONNERETS

1 autorisation sur la période 05/12/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Faye-sur-Ardin.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GFA LES CHARDONNERETS dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de GFA LES CHARDONNERETS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GFA LES CHARDONNERETS

Sources des informations sur GFA LES CHARDONNERETS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GFA LES CHARDONNERETS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GFA LES CHARDONNERETS ?
GFA LES CHARDONNERETS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GFA LES CHARDONNERETS ?
Le profil de GFA LES CHARDONNERETS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GFA LES CHARDONNERETS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GFA LES CHARDONNERETS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GFA LES CHARDONNERETS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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