2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
GFA DU MONT REVARD est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2017 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Déserts.
GFA DU MONT REVARD est enregistré sous la forme juridique Groupement foncier agricole, avec un siège déclaré 73230 aux Déserts.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GFA DU MONT REVARD compte 4 autorisations recensées sur la période 29/11/2013 - 14/09/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GFA DU MONT REVARD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 29/11/2013 - 14/09/2017, réparties dans 1 commune, principalement aux Déserts.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GFA DU MONT REVARD dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Bois Neret, Les Déserts (73230) | PC Locaux | L417 | 2 570 m² | 150 m² | 2013/12/13 |
| Le Bois Neret, Les Déserts (73230) | PC Locaux | L425, L424 | 8 028 m² | 68 m² | 2013/11/29 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
