Autorisations en 2024
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 835 La Cote D'amerey, Xertigny (88220) | PD | AT32 | 3 210 m² | 2024/02/08 |
GFA DU COTEAU - Permis de démolir
Active
905284766
Groupement foncier agricole
Créée le 04/05/2021
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de GFA DU COTEAU
GFA DU COTEAU est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Xertigny.
Profil et organisation
GFA DU COTEAU est enregistré sous la forme juridique Groupement foncier agricole, avec un siège déclaré 88220 à Xertigny.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GFA DU COTEAU
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement foncier agricole
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 04/05/2021
Siège social
Permis de démolir de GFA DU COTEAU
Activité d’urbanisme de GFA DU COTEAU
GFA DU COTEAU compte 1 autorisation recensée sur la période 08/02/2024 - 08/02/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour GFA DU COTEAU, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
08/02/2024 - 08/02/2024
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de GFA DU COTEAU
1 autorisation sur la période 08/02/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Xertigny.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de GFA DU COTEAU
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GFA DU COTEAU
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SCI ESPACE MAJORELLE
SIREN 507382703
Même département de siège
10 autorisations
9 PC
1 PD
MNHO
SIREN 828791384
Même département de siège
10 autorisations
8 PC
2 PD
SC JYM
SIREN 487872665
Même département de siège
7 autorisations
7 PC
SCI LOCANEWS
SIREN 443703756
Même département de siège
6 autorisations
4 PC
2 PA
SCI LES TERRASSES DES MILLERIES
SIREN 789237179
Même département de siège
6 autorisations
5 PC
1 PA
TERRA INVEST
SIREN 810628990
Même département de siège
6 autorisations
5 PC
1 PA
Sources des informations sur GFA DU COTEAU
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur GFA DU COTEAU
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GFA DU COTEAU ?
GFA DU COTEAU est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GFA DU COTEAU ?
Le profil de GFA DU COTEAU recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GFA DU COTEAU apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GFA DU COTEAU concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GFA DU COTEAU signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable