2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
2
GFA DES BRUYERES DE CALLEVILLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Janville.
GFA DES BRUYERES DE CALLEVILLE est enregistré sous la forme juridique Groupement foncier agricole, avec un siège déclaré 14670 à Janville.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GFA DES BRUYERES DE CALLEVILLE compte 2 autorisations recensées sur la période 03/11/2015 - 10/02/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GFA DES BRUYERES DE CALLEVILLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 03/11/2015 - 10/02/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Janville.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GFA DES BRUYERES DE CALLEVILLE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 405 Route De Cleville, Janville (14670) | PC Locaux | B75, B392 | 9 990 m² | 73 m² | 2016/02/10 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 405 Rte De Cleville, Janville (14670) | PC Locaux | B39 | 38 894 m² | 607 m² | 2015/11/03 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
