GFA DE CHANTE BISE - Permis de construire et DP

Active
920213014 Groupement foncier agricole Créée le 28/09/2022

Présentation détaillée de GFA DE CHANTE BISE

GFA DE CHANTE BISE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Thor.

Profil et organisation

GFA DE CHANTE BISE est enregistré sous la forme juridique Groupement foncier agricole, avec un siège déclaré 84250 au Thor.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GFA DE CHANTE BISE
SIREN
Forme juridique
Groupement foncier agricole
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
28/09/2022

Siège social

Permis de construire et DP de GFA DE CHANTE BISE

Activité d’urbanisme de GFA DE CHANTE BISE

GFA DE CHANTE BISE compte 1 autorisation recensée sur la période 10/11/2023 - 10/11/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GFA DE CHANTE BISE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

10/11/2023 - 10/11/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GFA DE CHANTE BISE

1 autorisation sur la période 10/11/2023, répartie dans 1 commune, principalement au Thor.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GFA DE CHANTE BISE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de GFA DE CHANTE BISE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GFA DE CHANTE BISE

Sources des informations sur GFA DE CHANTE BISE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GFA DE CHANTE BISE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GFA DE CHANTE BISE ?
GFA DE CHANTE BISE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GFA DE CHANTE BISE ?
Le profil de GFA DE CHANTE BISE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GFA DE CHANTE BISE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GFA DE CHANTE BISE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GFA DE CHANTE BISE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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