GFA BEUREL - Permis de construire et DP

Active
394863930 Groupement foncier agricole Créée le 01/02/1994

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de GFA BEUREL

GFA BEUREL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2021 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Motte.

Profil et organisation

GFA BEUREL est enregistré sous la forme juridique Groupement foncier agricole, avec un siège déclaré 22600 à La Motte.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GFA BEUREL
SIREN
Forme juridique
Groupement foncier agricole
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/02/1994

Siège social

Permis de construire et DP de GFA BEUREL

Activité d’urbanisme de GFA BEUREL

GFA BEUREL compte 1 autorisation recensée sur la période 05/03/2021 - 05/03/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GFA BEUREL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

05/03/2021 - 05/03/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GFA BEUREL

1 autorisation sur la période 05/03/2021, répartie dans 1 commune, principalement à La Motte.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GFA BEUREL dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de GFA BEUREL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GFA BEUREL

Sources des informations sur GFA BEUREL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GFA BEUREL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GFA BEUREL ?
GFA BEUREL est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GFA BEUREL ?
Le profil de GFA BEUREL recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GFA BEUREL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GFA BEUREL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GFA BEUREL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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