GERARD ET SIMON DELEAN - Permis de construire et DP

Cessée
819867946 Société civile immobilière Créée le 30/03/2016

Présentation détaillée de GERARD ET SIMON DELEAN

GERARD ET SIMON DELEAN est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Compôte.

Profil et organisation

GERARD ET SIMON DELEAN est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 73000 à Jacob-Bellecombette.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
GERARD ET SIMON DELEAN
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
30/03/2016

Siège social

Permis de construire et DP de GERARD ET SIMON DELEAN

Activité d’urbanisme de GERARD ET SIMON DELEAN

GERARD ET SIMON DELEAN compte 1 autorisation recensée sur la période 22/11/2017 - 22/11/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GERARD ET SIMON DELEAN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

22/11/2017 - 22/11/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GERARD ET SIMON DELEAN

1 autorisation sur la période 22/11/2017, répartie dans 1 commune, principalement à La Compôte.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GERARD ET SIMON DELEAN dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de GERARD ET SIMON DELEAN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GERARD ET SIMON DELEAN

Sources des informations sur GERARD ET SIMON DELEAN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GERARD ET SIMON DELEAN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GERARD ET SIMON DELEAN ?
GERARD ET SIMON DELEAN est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GERARD ET SIMON DELEAN ?
Le profil de GERARD ET SIMON DELEAN recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GERARD ET SIMON DELEAN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GERARD ET SIMON DELEAN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GERARD ET SIMON DELEAN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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