2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
GENERAL AU SERVICE DU CHEVAL est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2022 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ponts.
GENERAL AU SERVICE DU CHEVAL est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 50300 à Ponts.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GENERAL AU SERVICE DU CHEVAL compte 3 autorisations recensées sur la période 17/05/2017 - 16/09/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GENERAL AU SERVICE DU CHEVAL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 17/05/2017 - 16/09/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Ponts.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GENERAL AU SERVICE DU CHEVAL dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Ponts (50300) | PC Locaux | — | — | 591 m² | 2022/09/16 |
| 1 La Chaussee Za Du Maudon, Ponts (50300) | PC Locaux | ZI212, ZI213 | 23 951 m² | 292 m² | 2022/09/16 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route De La Haye Pesnel -, Ponts (50300) | PC Locaux | ZI212 | 10 998 m² | 133 m² | 2017/05/17 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
