GAIGNARD - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
314370396 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/01/1978

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 01.21Z - Culture de la vigne

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de GAIGNARD

GAIGNARD est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2021 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Doué-en-Anjou.

Profil et organisation

GAIGNARD est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 49700 à DOUE-EN-ANJOU.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAIGNARD
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.21Z - Culture de la vigne
SIRET du siège
Date de création
01/01/1978
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de GAIGNARD

Activité d’urbanisme de GAIGNARD

GAIGNARD compte 2 autorisations recensées sur la période 04/05/2017 - 09/06/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAIGNARD, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

04/05/2017 - 09/06/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAIGNARD

1 autorisation sur la période 04/05/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Doué-en-Anjou. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAIGNARD dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Bourg, Doué-en-Anjou (49700) PC Locaux AC223, AC328 2 835 m² 199 m² 2017/05/04

Permis de démolir de GAIGNARD

1 autorisation sur la période 09/06/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Doué-en-Anjou. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Ruelle Du Four Martin Concourson-Sur-Layon, Doué-en-Anjou (49700) PD AC328, AC329 437 m² 2021/06/09

Répartition géographique des autorisations de GAIGNARD

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GAIGNARD

Sources des informations sur GAIGNARD

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAIGNARD

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAIGNARD ?
GAIGNARD est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAIGNARD ?
Le profil de GAIGNARD recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAIGNARD apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAIGNARD concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAIGNARD signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides