GAEC TEXIER - Permis de construire et DP

Active
381655513 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/03/1991

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de GAEC TEXIER

GAEC TEXIER est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cuguen.

Profil et organisation

GAEC TEXIER est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 35270 à Cuguen.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC TEXIER
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/03/1991

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC TEXIER

Activité d’urbanisme de GAEC TEXIER

GAEC TEXIER compte 1 autorisation recensée sur la période 19/04/2017 - 19/04/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC TEXIER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

19/04/2017 - 19/04/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC TEXIER

1 autorisation sur la période 19/04/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Cuguen.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC TEXIER dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de GAEC TEXIER

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC TEXIER

Sources des informations sur GAEC TEXIER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC TEXIER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC TEXIER ?
GAEC TEXIER est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC TEXIER ?
Le profil de GAEC TEXIER recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC TEXIER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC TEXIER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC TEXIER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides